Tsuki Figures

Prix indicatifs convertis depuis le $CA. Le paiement est encaissé en dollars canadiens.

Informations légales

Conditions Générales de Vente

Identification de l'entreprise

Éditeur du site : [NOM DE L'ENTREPRISE]
Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]
Adresse du siège social : [ADRESSE]
SIRET : [SIRET]
Email de contact : contacttsukifigures@gmail.com

Objet des CGV

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de figurines et produits de collection conclues sur le site Tsuki Figures. La passation d'une commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.

[À COMPLÉTER : champ d'application, version des CGV]

Prix et modalités de paiement

Les prix sont indiqués dans la devise affichée sur le site, toutes taxes comprises. [À COMPLÉTER : devises affichées, TVA]

[À COMPLÉTER : moyens de paiement acceptés, débit, facturation]

Modalités de livraison

Les zones desservies, les délais estimés et les tarifs de livraison sont détaillés sur notre page dédiée.

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Droit de rétractation et retours

Les conditions de rétractation, la procédure de retour et les modalités de remboursement sont détaillées sur notre page dédiée.

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Garanties légales

[À COMPLÉTER : garanties légales de conformité et contre les vices cachés — clauses à rédiger ou à faire valider par un professionnel]

Données personnelles (RGPD)

[À COMPLÉTER : responsable de traitement, finalités de la collecte, durée de conservation, droits d'accès, de rectification et de suppression, contact]

Litiges et droit applicable

[À COMPLÉTER : droit applicable, médiation de la consommation, tribunal compétent]

Dernière mise à jour

Ces conditions générales de vente ont été mises à jour le [DATE DE DERNIÈRE MISE À JOUR].

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